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Ελληνικά Consulter le PLU
Depuis le 1er janvier 2016, la compétence « Plan Local d’Urbanisme » est exercée par l’Établissement public territorial Grand Paris Grand Est composé des communes de Clichy-sous-Bois, Coubron, Gagny, Gournay-sur-Marne, Le Raincy, Les-Pavillons-sous-Bois, Livry-Gargan, Montfermeil, Neuilly-Plaisance, Neuilly-sur-Marne, Noisy-le-Grand, Rosny-sous-Bois, Vaujours, Villemomble.
Vous pouvez consulter l’ensemble des pièces du plan local d’urbanisme grâce aux liens de téléchargement ci-dessous.
Carte du PLU
Pièces administratives (13/12/2022)
Rapport de présentation (13/12/2022)
Projet d'aménagement et de développement durables (28/11/2022)
Orientations d'aménagement et de programmation (24/09/2019)
Règlement : pièces écrites (13/12/2022)
Règlement complet
4.1. Règlement
Règlement par zones
4.1.1. Préambule
4.1.2. Dispositions générales et lexiques
4.1.3. Dispositions applicables à la zone UA
4.1.4. Dispositions applicables à la zone UC
4.1.5. Dispositions applicables à la zone UD
4.1.6. Dispositions applicables à la zone UE
4.1.7. Dispositions applicables à la zone UI
4.1.8. Dispositions applicables à la zone UR
4.1.9. Dispositions applicables à la zone USU
4.1.10. Dispositions applicables à la zone UV
4.1.11. Dispositions applicables à la zone naturelle et forestière N
Règlement : documents graphiques (13/12/2022)
Annexes (01/01/2023)
5.0. Liste des annexes
5.1. Servitudes d’utilité publique
5.2. Schéma des réseaux d’eau et d’assainissement et des systèmes d’élimination des déchets
5.3. Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres
5.4. Actes instituant des zones de publicité restreinte et des zones de publicité élargie
5.5. Informations complémentaires
5.6.1 Périmètres des ZAC, Sursis à statuer et droit de préemption urbain
5.6.2. Plan des secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres
Consulter le projet du PLUi
Qu'est-ce que le Plan Local d'Urbanisme intercommunal ?
Grand Paris Grand Est a engagé l’élaboration de son plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) par délibération en date du 3 juillet 2018.
Le PLUi est un document d’urbanisme à l’échelle d’un groupement de communes qui étudie le fonctionnement et les enjeux du territoire, construit un projet de développement respectueux de l’environnement, et le formalise dans des règles d’utilisation du sol. Après son approbation, il sera opposable aux demandes d’autorisations d’urbanisme et se substituera au PLU communaux actuellement en vigueur.
Les enjeux du PLUi
Pour faire face aux questions d’étalement urbain, de préservation de la biodiversité, d’économie des ressources et de pénurie de logements, le niveau communal n’est plus aujourd’hui le plus approprié. Les enjeux actuels exigent que ces questions soient prises en compte sur un territoire plus vaste. L’intercommunalité, territoire large, cohérent et équilibré, est l’échelle qui permet une mutualisation des moyens et des compétences et exprime la solidarité entre les territoires.
Le PLU(i) comprend :
- Un rapport de présentation, qui explique les choix effectués notamment en matière de consommation d’espace, en s’appuyant sur un diagnostic territorial et une analyse de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers
- Un projet d’aménagement et de développement durables (PADD) qui expose le projet d’urbanisme et définit notamment les orientations générales d’aménagement, d’urbanisme, d’habitat, de déplacements, d’équipement, de protection des espaces et de préservation ou de remise en bon état des continuités écologiques
- Des orientations d’aménagement et de programmation (OAP) qui, dans le respect du PADD, comprennent des dispositions portant sur l’aménagement, l’habitat, les transports et les déplacements
- Un règlement, qui délimite les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N), et fixe les règles générales d’urbanisation
- Des annexes (servitudes d’utilité publique, liste des lotissements, schémas des réseaux d’eau et d’assainissement, plan d’exposition au bruit des aérodromes, secteurs sauvegardés, ZAC, etc.)
Le PLU(i) s’inscrit dans la hiérarchie des normes des documents d’urbanisme et doit à ce titre être compatible avec les documents de rang supérieur (Schéma de Cohérence Territorial de la Métropole du Grand Paris en cours d’élaboration, Schéma Directeur de la Région Ile-de-France, Plan de Déplacements urbains d’Ile-de-France…).
Participez à la concertation
Le projet de PLUi a été arrêté en conseil de territoire le 12 décembre 2023.
Après consultation des communes et des personnes publiques associées (État, autres collectivités territoriales, acteurs institutionnels concernés par les règles d’urbanisme), il a été soumis à enquête publique du 27 mai au 3 juillet 2024.
Cette enquête sera l’occasion pour les habitants et usagers du territoire d’exprimer leurs remarques.
Après analyse et prise en compte éventuelles des remarques et demandes émises lors de l’enquête publique, le PLUi sera ensuite soumis à l’approbation du conseil de territoire à la fin de l’année 2024, et pourra alors entrer en vigueur.
Pour participer à la concertation ouverte dans le cadre de l’élaboration du PLUI de Grand Paris Grand Est, vous pouvez dès à présent écrire à l’adresse suivante plui.concertation@grandparisgrandest.fr. Des registres papier de concertation ont également été mis en place dans chaque commune permettant au public de consigner ses observations. À Neuilly-sur-Marne, le registre est disponible à l’accueil du service Urbanisme (RDC de l’Hôtel de Ville) du lundi au vendredi de 9h à 12 et de 14h à 18h.
Le RLPi
Qu'est-ce que le Règlement Local de Publicité intercommunal ?
Le Règlement Local de Publicité adapte aux caractéristiques du Territoire les dispositions du code de l’environnement applicables à la publicité extérieure, aux enseignes et aux pré-enseignes. Il définit des zones où s’applique une règlementation plus restrictive que la règlementation nationale, dans un objectif de protection du cadre de vie.
Le règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de l’Etablissement Public Territorial Grand Paris Grand Est (EPT GPGE) a été approuvé le 11 juillet 2023 par le Conseil de Territoire.
Le RLPi comprend un rapport de présentation, un règlement et des annexes.
Le rapport de présentation s’appuie sur un diagnostic, définit les orientations et objectifs du territoire en matière de publicité extérieure et explique les choix retenus au regard de ces orientations et objectifs.
Le règlement fixe les règles applicables aux publicités, enseignes et pré-enseignes dans les différentes zones qu’il identifie. Les dispositions de la règlementation nationale qui ne sont pas modifiées par le règlement local demeurent applicables.
Les annexes comprennent le plan de zonage délimitant les zones identifiées par le règlement, le plan des limites d’agglomération fixées par les Maires en application de l’article R.411-2 du code de la route et les arrêtés municipaux fixant lesdites limites.
Enquête publique 2023
Les publicités, enseignes et pré-enseignes doivent être conformes au RLPi.
L’installation d’une enseigne, pré-enseigne ou publicité est soumise à autorisation dans toutes les communes du Territoire. Cette autorisation est délivrée par le Maire. Plus d’informations ici.
Avant tout projet d’installation d’une publicité, de création ou de modification d’une enseigne ou pré-enseigne, vous êtes invité à prendre contact avec le service Urbanisme et Développement Urbain (service.urbanisme@neuillysurmarne.fr ou 01 43 08 88 99).
L’enquête publique sur le projet de règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de Grand Paris Grand Est s’est tenue du 3 avril au 2 mai 2023.
La commission d’enquête a rendu son rapport et ses conclusions le 19 juin 2023. Elle a émis un avis favorable, sans réserve, sur le projet de RLPi.
ZAC de Maison Blanche
Le site aujourd'hui
La ZAC de Maison Blanche, un nouveau quartier durable
Les 59 hectares de l’ancien hôpital psychiatrique de Maison-Blanche sont en pleine mutation.
À la place, un nouveau quartier de 10 000 habitants se prépare à voir le jour. Ce sont à terme 1 500 emplois, des commerces, de nouveaux équipements et des espaces publics et privés de qualité qui seront mis à disposition des Nocéens.
De l'Est-Nocéen à la ZAC
L’ouverture à l’urbanisation d’un secteur exceptionnel
La réorganisation en profondeur de l’activité hospitalière en France permet de libérer de grandes surfaces de foncier à des endroits stratégiques. Dans ce cadre, la ville de Neuilly-sur-Marne réfléchit depuis plus de 10 ans au devenir du secteur patrimonial des hôpitaux, également appelé « Est-Nocéen ».
Ce projet a pour but de réintégrer dans la ville un secteur longtemps replié sur sa propre activité, aux qualités exceptionnelles à proximité des grands équipements de nature et de loisirs que sont le parc des 33 hectares, le parc de la Haute-Ile, le canal de Chelles et de la Marne.
Une réflexion de longue date
La première phase de réflexion a été menée à partir de 2005 sur un périmètre élargi, l’Est-Nocéen, représentant un tiers de la surface communale, soit 250 hectares.
De nouvelles études ont été lancées en 2008 pour traduire plus concrètement le projet, en fonction des contraintes nouvelles, de la réalité du marché immobilier local et des attentes exprimées par les habitants lors des précédentes réunions de concertation.
Le projet
Un projet qui s’inscrit dans une dynamique de projets à l’échelle communale
La ZAC de Maison-Blanche, avec ses 59 hectares, est un des plus gros projets en cours sur la commune, ce qui ne l’empêche pas de s’intégrer de façon cohérente parmi les autres projets parmi :
- La rénovation urbaine des Fauvettes, voisin de Maison-Blanche, qui a débuté en 2007
- La redynamisation du centre-ville par la construction de 350 logements et 700 m² de commerces d’ici 2017
- Les réflexions menées sur la requalification et la modernisation des espaces de loisirs du port de plaisance dans le cadre de la ZAC du centre-ville
- La reconfiguration de l’îlot Perche dans le cadre de la reconstruction de la caserne des pompiers
- La requalification de l’ex-RN34, bordant la ZAC de Maison-Blanche au sud et pourrait accueillir un T-Zen de Chelles à Vincennes
Répondre aux objectifs de construction de logements en Ile-de-France
Sur une échelle plus large, le secteur des hôpitaux est identifié dans le Schéma Directeur d’Ile-de-France comme «secteur à fort potentiel de densification», dans un contexte où la crise du logement se fait de plus en plus sentir en Ile-de-France.
Ce secteur fait en effet partie des dernières grandes emprises où il est possible de construire des logements à l’échelle de l’est francilien. D’une façon plus générale, son urbanisation participe au rééquilibrage entre emplois et logements à l’est et à l’ouest de l’agglomération.
Grand Paris Express, un projet de transport à l’échelle de la Métropole
Les évolutions du projet depuis 2009 sont aussi et surtout liées à l’émergence du projet du Grand Paris, et plus spécifiquement à l’implantation potentielle d’une gare de la ligne 11 du métro sur le secteur des hôpitaux. Le site serait alors relié directement à Noisy, Saint-Denis ou encore Nanterre, ce qui lui confèrerait une desserte exceptionnelle à valoriser.
Demain, un nouveau quartier
Un projet urbain de qualité, respectueux de son histoire et tourné vers ses futurs usagers
La recomposition du site emblématique de l’hôpital de Maison Blanche s’est appuyée sur des principes urbains forts et partagés, qui ont servi de fil directeur durant les phases de conception :
- L’histoire, à travers un patrimoine architectural préservé
- Les traces, par la prise en compte de la composition et du maillage existants
- Le paysage, par la mise en valeur des qualités paysagères du lieu
- L’urbain, pour retrouver une échelle et une identité «résidentielles»
- Le développement durable, dans une logique d’écoquartier, vers une gestion durable de l’eau et des ressources, mais également une approche socio-économique adaptée
Un quartier d’envergure, qui accueillera à terme près de 10 000 nouveaux habitants
Majoritairement résidentiel, le nouveau quartier de Maison Blanche n’en verra pas moins se côtoyer diverses usages pour plus d’animation urbaine et de cohésion sociale.
La mixité sociale « c’est-à-dire la capacité du quartier accueillir des personnes de différents âges, différents revenus, différents modes de vie » passe par une offre diversifiée de logements bien sûr, dont 30% de logements sociaux, mais également par des espaces publics accessibles à tous (notamment aux personnes handicapées) et un quartier bien relié à son environnement.
De nouveaux équipements publics seront construits pour répondre aux besoins des futurs habitants et riverains. Ainsi, le quartier bénéficiera :
- De la réhabilitation de l’école Jean Jaurès et de la création de l‘école maternelle L’Odyssée sur l’avenue de Maison Blanche
- De la création d’un groupe scolaire et d’un centre de loisirs en cœur de quartier
- De la crèche Le Fil d’Ariane d’une capacité de 60 berceaux
- D’une salle de spectacle en cœur de quartier (derrière le château)
- Du pavillon normand, à l’est du site, qui pourra être réhabilité en établissement pour personnes âgées
- Du château en entrée de site qui accueillera un équipement culturel
5 000 m² de commerces et de services, dont une supérette, permettront aux futurs habitants de faire leurs courses à pied au quotidien, dans un environnement apaisé.
L’accent est également mis sur l’emploi, puisque les 40 000 m² de surface de plancher d’activités programmés représentent un potentiel d’environ 1 500 emplois en bordure de RN34.
Un projet urbain durable
Bâtir un projet écoresponsable
Au XXIème siècle, aménagement urbain rime avec développement durable. La conception du quartier de Maison Blanche a donc anticipé les impacts du projet sur son environnement naturel et humain.
Ces impacts, qu’ils soient positifs ou négatifs, recouvrent des thématiques très différentes dont quelques-unes sont détaillées ci-dessous :
- Garantir le droit à la ville pour tous
- Générer de l’emploi
- Optimiser l’impact économique du projet
- Construire durablement
- Utiliser des énergies renouvelables
- gérer les eaux pluviales à travers le paysage,
- Gérer les déchets de façon innovante
- Favoriser les mobilités alternatives à la voiture
- Préserver et améliorer la biodiversité
- Informer, écouter et partager
Utiliser les énergies renouvelables
L’utilisation des énergies renouvelables passe principalement par la création d’une centrale de géothermie, qui vient puiser la chaleur issue des profondeurs de la terre pour la redistribuer dans un réseau de chauffage urbain auquel sont reliés tous les bâtiments de Maison Blanche et des Fauvettes.
L’eau sur le quartier est très présente. La gestion des eaux pluviales est assurée par des noues paysagères (les noues sont des fossés larges et peu profonds qui recueillent l’eau de pluie et la font circuler à l’air libre jusqu’au réseau d’assainissement, lui laissant le temps de s’infiltrer et de s’évaporer). Ainsi, le quartier bénéficie d’ambiances nouvelles, plus fraîches, plus végétales. La collecte des déchets s’organise autour de bornes enterrées de collecte, pour une meilleure intégration dans le quartier.
Des plateformes de compostage permettront aux futurs usagers de réduire le volume de leurs déchets et de participer à une gestion naturelle de leur quartier : recycler les déchets organiques (fruits, légumes, mouchoirs, etc.) permet de créer de l’engrais naturel pour les plantations. La préservation et l’amélioration de la biodiversité est enfin un point de vigilance tout particulier pour le projet. L’hôpital de Maison Blanche est actuellement habité par des espèces protégées qui doivent faire l’objet de mesures particulières, notamment la préservation de leur habitat naturel.
Pour permettre la réalisation du projet tout en respectant cet objectif, des habitats sont recréés (murs pour les lézards, gites artificiels pour les chauves-souris) et des aménagement assurent la protection des circulations spécifiques de certains animaux (passages aménagés sous les voiries pour la petite faune).
Trame verte, trame bleue
La Trame verte et bleue est une mesure phare du Grenelle Environnement qui porte l’ambition d’enrayer le déclin de la biodiversité au travers de la préservation et de la restauration des continuités écologiques. Elle vise à (re)constituer un réseau un réseau écologique cohérent qui permette aux espèces animales et végétales, de circuler, de s’alimenter, de se reproduire, de se reposer… En d’autres termes, d’assurer leur survie, et permettre aux écosystèmes de continuer à rendre à l’homme leurs services.
Une charte environnementale pour encadrer la réalisation du quartier
La commune de Neuilly-sur-Marne, qui souhaite voir naître à terme un véritable écoquartier sur Maison Blanche, s’est dotée d’un outil appelé « charte environnementale ». Ce document de référence, présentant l’ensemble des orientations prises en matière de développement durable du quartier, permettra à la Ville de guider l’intervention des futurs constructeurs mais également de suivre et contrôler les performances durables du quartier au fur et à mesure de sa réalisation.
Insertion urbaine, patrimoine et maillage
Respecter l’esprit du lieu
Le projet de Maison Blanche prend appui sur les grandes caractéristiques de ce lieu emblématique pour mettre en valeur son histoire et son identité. La trame paysagère et urbaine clairement lisible (mail des Morin-Goustiaux, veine centrale) a servi d’appui à la structure du projet. Une partie de l’architecture caractéristique des hôpitaux de la fin du XIXème et du début du XXème siècle est préservée et réhabilitée en logements sur le Parc à l’Anglaise et les Morin-Goustiaux, qui deviennent des « parcs habités ».
Le projet respecte également les organisations existantes, l’une en petits bâtiments organisés et orientés aléatoirement dans un parc à l’anglaise, la seconde en alignement sur des grands espaces et cours paysagers des Morin-Goustiaux, ce qui permet de conserver les vues et de bénéficier d’un environnement paysager de grande qualité.
Les hauteurs de bâtiments restent à l’échelle humaine et dialoguent avec les bâtiments anciens préservés. Les îlots les plus denses ne dépassent pas 6 étages et sont implantés au nord du projet du fait de la proximité du parc des 33 hectares et de l’ouverture qu’elle offre. Seuls trois immeubles de 7 étages encadrent la place du château d’eau.
Reconnecter le nouveau quartier de la Ville à son environnement
Sur ce site fermé au public pendant plus d’un siècle, le principal enjeu concerne la circulation depuis et vers la ville, qui seule pourra en faire un nouveau quartier de Neuilly-sur-Marne. À l’ouest du site, sur l’avenue de Maison Blanche, on retrouve une organisation de bâtiments résidentiels intermédiaires sur 2 à 3 étages, en cohérence avec le quartier d’habitations individuelles présent sur le quartier de l’Avenir. Un système de voiries et de liaisons douces – mails verts, dessertes piétonnes et cyclables – améliore l’accessibilité du quartier.
À plus large échelle, le développement attendu des transports en commun (projets de mise en site propre du bus 103, T-Zen, gares du Grand Paris Express) et la proximité du RER E (Le Chénay-Gagny) font bénéficier le quartier d’une très bonne desserte.
Les ambiances urbaines
La veine centrale
Cette centralité linéaire débute au sud par une esplanade marquant l’entrée du quartier et débouche au nord sur l’entrée du parc, mettant en valeur cet équipement de loisir incontournable. Elle accueille sur toute sa longueur des espaces publics de qualité (château, jardin intermédiaire,…). La place du château d’eau, qui devient le pivot du quartier, s’organise autour de commerces de proximités et d’un groupe scolaire.
Les zones d’activités
Les zones d’activités sont regroupées le long de l’ex-RN34 pour préserver les logements des bruits de circulation. Une voirie interne dessert l’ensemble des locaux, minimisant ainsi les affichages parasites et l’impact des livraisons.
Création de la ZAC de Maison Blanche
Les étapes de la délibération
Par délibération du 25 avril 2013, le conseil municipal de Neuilly-sur-Marne a décidé la création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de Maison Blanche sur les emprises de l’ancien hôpital psychiatrique.
Cette délibération fait suite à l’absence d’observation du Préfet de Région en charge de l’évaluation environnementale du projet.
La création de la ZAC ne permet pas de lancer les travaux, pour cela, le conseil municipal devra délibérer pour la « réalisation de la ZAC ». Ce premier jalon permet à la municipalité de lancer la procédure de consultation d’un aménageur qui aura à charge la réalisation du projet.
