RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’art. 48 de la loi du 5 Avril 1884)
Le Conseil Municipal se réunira en séance
Prochain Conseil municipal le 30 juin à 20h30 à l’Hôtel de ville
La séance du Conseil Municipal sera ouverte au public dans les conditions fixées par l’arrêté préfectoral du 09 juin 2021 pris en application du décret n°2021-699 du 01 juin 2021 prescrivant les mesures nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire.
La capacité d’accueil de la salle sera limitée uniquement aux places assises disposées dans le respect des distances sanitaires. La séance sera également retransmise via les réseaux sociaux et site de la ville (art. L.2121-18 du code général des collectivités territoriales).
1°) Informations générales
2°) Plan de protection du patrimoine vert
3°) Nouveau programme de rénovation urbaine (NPNRU) : Charte territoriale du relogement
4°) Nouveau programme de rénovation urbaine : Convention pluriannuelle du quartier Val Coteau
5°) Acquisition d’un emplacement de stationnement – Parking situé rue du Berry
6°) Adoption du règlement de voirie communale
7°) Admissions en non-valeur – Exercice 2020 – Budget ville
8°) Décisions modificatives – Budgets ville, centre équestre et port de plaisance – Exercice 2021
9°) Remise des prix du concours municipal de la mémoire de la Résistance et de la Déportation
10°) Délégation de service public tennis – Modifications des tarifs
11°) Rapport sur la gestion de la SE.MI.NOC en 2020
12°) Convention type – Exposition art visuel
13°) Travaux d’enfouissements de réseaux : Conventions avec Orange
14°) Marchés publics – Protocole transactionnel
15°) Indemnités horaires pour travaux supplémentaires du service police municipale
16°) Personnel communal : Protocole transactionnel
17°) Personnel communal : Possibilité de pourvoir un poste par voie contractuelle
18°) Personnel communal : modification du tableau des effectifs
19°) Rapport sur application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
20°) Questions orales