Depuis le 1er janvier 2016, la compétence « Plan Local d’Urbanisme » est exercée par l’Établissement public territorial Grand Paris Grand Est composé des communes de Clichy-sous-Bois, Coubron, Gagny, Gournay-sur-Marne, Le Raincy, Les-Pavillons-sous-Bois, Livry-Gargan, Montfermeil, Neuilly-Plaisance, Neuilly-sur-Marne, Noisy-le-Grand, Rosny-sous-Bois, Vaujours, Villemomble.

Vous pouvez consulter l’ensemble des pièces du plan local d’urbanisme grâce aux liens de téléchargement ci-dessous.

Pièces administratives (17/10/2017)

0.1.  Délibération du 18 septembre 2014 – Approbation du PLU

0.2.  Arrêté du 10 février 2015 – Mise à jour du PLU

0.3. Délibération du 21 mai 2015 – Approbation de la modification n°1

0.4. Délibération du 17 décembre 2015 – Approbation de la modification n° 2

0.5. Délibération du 17 décembre 2015 – Approbation de la modification n° 3

0.6. Arrêté du 28 décembre 2015 – Mise à jour du PLU MAJ2

0.7. Arrêté du 28 décembre 2015 – Mise à jour du PLU MAJ3

0.8. Arrêté du 28 décembre 2015 – Mise à jour du PLU MAJ4

0.9. Délibération du 17 octobre 2017 – Approbation de la modification n° 4

Rapport de présentation (17/10/2017)

1.0. Introduction

1.1. État initial de l’environnement

1.2. Diagnostic

1.3. Explication des choix retenus pour établir le PADD

1.4. Explication des choix retenus pour établir le zonage, le règlement et les OAP

1.5. Évaluation environnementale

1.6. Évaluation environnementale – Résumé non technique

1.7. Exposé des motifs de la modification n°1

1.8. Exposé des motifs de la modification n°2

1.9. Exposé des motifs de la modification n°3

1.10. Exposé des motifs de la modification n°4

Projet d’aménagement et de développement durables (18/09/2014)

2. Projet d’aménagement et de développement durables

Orientations d’aménagement et de programmation (18/09/2014)

3.1. Flux : Continuités écologiques et maillage visant à faciliter les déplacements

3.2. Pôles de développement métropolitains : des centralités à densifier et conforter

Règlement : Pièces écrites (17/10/2017)

Règlement complet

4.1. Règlement

Règlement par zones 

4.1.1. Préambule

4.1.2. Dispositions générales et lexiques

4.1.3. Dispositions applicables à la zone UA

4.1.4. Dispositions applicables à la zone UC

4.1.5. Dispositions applicables à la zone UD

4.1.6. Dispositions applicables à la zone UE

4.1.7. Dispositions applicables à la zone UI

4.1.8. Dispositions applicables à la zone UR

4.1.9. Dispositions applicables à la zone USU

4.1.10. Dispositions applicables à la zone UV

4.1.11. Dispositions applicables à la zone N

4.1.12. Annexe 1 : Liste des emplacements réservés

4.1.13. Annexe 2 : Liste des périmètres de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts à modifier ou à créer

4.1.14. Annexe 3 : Liste des immeubles protégés

4.1.15. Annexe 4 : Liste des espaces verts protégés

Règlement : Documents graphiques (28/12/2015)

4.2.1. Document graphique n° 1 – Plan de zonage

4.2.2. Document graphique n° 2 – Plan de détail – Retrait des constructions par rapport à l’alignement – Ex-RN34

4.2.3. Document graphique n° 3 – Dispositions applicables dans les zones UD et UE du règlement

Annexes : (28/12/2015)

5.0. Liste des annexes

5.1. Servitudes d’utilité publique

5.2. Schéma des réseaux d’eau et d’assainissement et des systèmes d’élimination des déchets

5.3. Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres

5.4. Actes instituant des zones de publicité restreinte et des zones de publicité élargie

5.5. Informations complémentaires

5.6.1 Périmètres des ZAC, Sursis à statuer et droit de préemption urbain

5.6.2. Plan des secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres

5.6.3. Périmètre de la taxe d’aménagement à taux majoré