Depuis le 1er janvier 2016, la compétence « Plan Local d’Urbanisme » est exercée par l’Établissement public territorial Grand Paris Grand Est composé des communes de Clichy-sous-Bois, Coubron, Gagny, Gournay-sur-Marne, Le Raincy, Les-Pavillons-sous-Bois, Livry-Gargan, Montfermeil, Neuilly-Plaisance, Neuilly-sur-Marne, Noisy-le-Grand, Rosny-sous-Bois, Vaujours, Villemomble.

Vous pouvez consulter l’ensemble des pièces du plan local d’urbanisme grâce aux liens de téléchargement ci-dessous.

Carte du PLU

Consultation de la carte du PLU

Pièces administratives (24/09/2019)

0.1.  Approbation

0.2.  Mises à jour

0.3. Modifications

Rapport de présentation (24/09/2019)

1.0. Rapport de présentation

Projet d’aménagement et de développement durables (24/09/2019)

2. Projet d’aménagement et de développement durables

Orientations d’aménagement et de programmation (24/09/2019)

3. Orientation d’aménagement et de programmation

Règlement : Pièces écrites (24/09/2019)

Règlement complet

4.1. Règlement

Règlement par zones 

4.1.1. Préambule

4.1.2. Dispositions générales et lexiques

4.1.3. Dispositions applicables à la zone UA

4.1.4. Dispositions applicables à la zone UC

4.1.5. Dispositions applicables à la zone UD

4.1.6. Dispositions applicables à la zone UE

4.1.7. Dispositions applicables à la zone UI

4.1.8. Dispositions applicables à la zone UR

4.1.9. Dispositions applicables à la zone USU

4.1.10. Dispositions applicables à la zone UV

4.1.11. Dispositions applicables à la zone N

4.1.12. Annexe 1 : Liste des emplacements réservés

4.1.13. Annexe 2 : Liste des périmètres de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts à modifier ou à créer

4.1.14. Annexe 3 : Liste des immeubles protégés

4.1.15. Annexe 4 : Liste des espaces verts protégés

Règlement : Documents graphiques (24/09/2019)

4.2.1. Document graphique n° 1 – Plan de zonage

4.2.2. Document graphique n° 2 – Plan de détail – Retrait des constructions par rapport à l’alignement – Ex-RN34

4.2.3. Document graphique n° 3 – Dispositions applicables dans les zones UD et UE du règlement

Annexes : (24/09/2019)

5.0. Liste des annexes

5.1. Servitudes d’utilité publique

5.2. Schéma des réseaux d’eau et d’assainissement et des systèmes d’élimination des déchets

5.3. Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres

5.4. Actes instituant des zones de publicité restreinte et des zones de publicité élargie

5.5. Informations complémentaires

5.6.1 Périmètres des ZAC, Sursis à statuer et droit de préemption urbain

5.6.2. Plan des secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres

5.6.3. Périmètre de la taxe d’aménagement à taux majoré